Conditions générales Jelonixava.md
# Conditions générales du site

 

## Date d’application: 6 août 2026

## Version: v1

 

### 1. Objet des conditions générales

 

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### 2. Modification du site

 

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### 3. Propriété intellectuelle

 

La propriété intellectuelle de tous les contenus (textes, images, logos) appartient à Jelonixava ou à ses partenaires.

 

### 4. Droits d’auteur

 

Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

### 5. Protection des données personnelles

 

Les données personnelles collectées sont traitées selon la politique de confidentialité publiée sur ce site.

 

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### 7. Limitation de responsabilité

 

Jelonixava ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

 

### 8. Droit applicable et litiges

 

En cas de litige, le droit français s’applique. Les tribunaux locaux sont compétents.

 

### 9. Liens externes

 

Le site peut contenir des liens externes. Jelonixava n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

 

### 10. Engagement RGPD

 

Jelonixava s’engage à protéger vos données et à respecter vos droits d’accès, de rectification et d’opposition.

 

### Contact et réclamations

 

- **Courriel**: content@jelonixava.sbs

- **Téléphone**: +33 (0)1 04 34 10 23

- **Adresse**: 13 Port Saint-Étienne, 31000 Toulouse France

 

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